Avis juridiques
Marques déposées & Copyright
Utilisation autorisée des marques déposées d’ACD Systems International Inc. (« ACD »)
Les marques déposées ACD identifient nos produits et permettent au public de connaître l’origine de nos produits. Vous pouvez utiliser nos marques déposées pour des fins publicitaires et promotionnelles. Vous pouvez faire référence à nos produits et services (dans un article de magazine, par exemple) et ce, sans notre permission, dans la mesure où vous suivez les règles d’usage normales pour les marques déposées et que vous offrez l’attribution appropriée. Toute autre utilisation requiert une autorisation écrite d’ACD Systems. Veuillez faire parvenir vos demandes par courrier électronique. Nous évaluerons votre requête et vous contacterons dans les plus brefs délais.
De plus, vous ne pouvez utiliser les marques déposées d’ACD, que ce soit les conceptions ou les marques de mot, selon les façons suivantes :
- Dans un nom de produit qui n’est pas d’ACD ou dans le titre d’une publication.
- Dans, comme ou faisant partie de vos propres marques déposées.
- Pour identifier des produits ou des services qui ne sont pas d’ACD.
- D’une manière pouvant causer de la confusion.
- D’une manière suggérant de façon incorrecte que nous commanditons, endossons ou que nous sommes reliés à vos activités, produits et services.
- D’une manière dépréciant ACD.
Attribution appropriée des marques déposées d’ACD
Lorsque vous utilisez les marques déposées d’ACD, veuillez inclure la déclaration suivante attribuant les marques déposées à ACD :
ACD, ACDSee, ACD Systems, ACDInTouch, ACDZip, FotoAngelo, FotoCanvas, FotoSlate, ImageFox, ImageShark, PicaView, PhotoSee, RoboEnhancer et SendPix sont des marques déposées d’ACD aux Etats-Unis et dans d’autres pays.
Toutes les autres marques, tous les autres produits et noms de société appartiennent à leurs détenteurs respectifs.
Utilisation du copyright du matériel et des logos
Utilisation personnelle des documents du site Web d’ACD
Par la présente, ACD vous autorise à voir, copier, télécharger et imprimer les documents d’ACD disponibles sur ce site Web et ce, selon aux conditions suivantes :
Les documents ne peuvent être modifiés.
Les avis de copyright et de permission suivants doivent apparaître dans chaque document :
« Copyright © [copyright dates] ACD Systems International Inc. Tous droits réservés. Protégé par les lois du copyright des États-Unis et du Canada et par des traités internationaux. »
Le copyright, les marques déposées et les autres avis propriétaires ne peuvent pas être altérés ou supprimés.
Vous ne pouvez reproduire, copier ou redistribuer la conception ou la disposition du site Web d’ACD, d’éléments individuels de la conception du site ou des logos d’ACD sans la permission écrite d’ACD.
Téléchargement de logiciels
Tout logiciel ainsi que la documentation l’accompagnant et disponible en téléchargement à partir du site possède le copyright d’ACD. La propriété des logiciels et de la documentation est maintenue par ACD. Les droits de propriété ne vous sont pas transférés; vous obtenez plutôt une licence pour l’utilisation du logiciel et de la documentation. L’utilisation de tout logiciel ou documentation est assujettie aux termes de la licence d’utilisation. Veuillez lire la licence d’utilisation qui accompagne chaque produit. En installant le logiciel vous acceptez d’adhérer aux conditions du Contrat de licence de l’utilisateur final contenu dans le logiciel. Des informations additionnelles sur le téléchargement des logiciels sont disponibles dans la page de téléchargement.